Il vous manque le plugin flash pour visionner l'animation.

La charte du site internet Keosys

Mentions légales

Société Keosys

Société Anonyme au capital de 423 560 euros

Siège social : 1, impasse Augustin Fresnel, BP 227, 44815 Saint-Herblain cedex - FRANCE Tel. : + 33 2 40 92 26 13 Fax : +33 2 40 92 26 14

434 107 769 R.C.S. NANTES

Le code de TVA est FR 58 434 107 769

Le directeur de la publication est Madame Sylvie Davilla.

Adresse électronique : sylvie.davila@keosys.com

Le site Internet www.keosys.com est hébergé par la société Claranet, 68, rue du Faubourg Saint Honoré,Paris,75008, Tél : 0826 007 656 (n° indigo)

Le Site est la propriété exclusive de la société Keosys.

La consultation du Site est subordonnée à l’acceptation intégrale et au respect par l’Internaute, de la présente Charte du Site. L’Internaute s’engage d’ores et déjà à faire des informations contenues sur le Site un usage personnel et non commercial. En cas de non-respect des dispositions de la présente Charte, par l’Internaute, sa responsabilité civile et/ou pénale pourrai(en)t se voir engagée(s).

1 - Informations sur les produits proposés par Keosys

Le Site permet à titre principal la présentation des produits développés par Keosys.

Keosys se réserve le droit de modifier, à tout moment, les informations figurant sur le Site notamment en cas de modifications des produits présentés, sans que sa responsabilité puisse être engagée.

2 - Propriété Intellectuelle

Le Site constitue une œuvre dont keosys est l’auteur au sens des articles L111.1 et suivants du Code de propriété intellectuelle.

La marque Keosys est une marque déposée sur laquelle la société Keosys jouit d’un droit d’exploitation exclusif.

Les données, et notamment les programmes, les textes, les informations, les logos, les identités visuelles, les images animées ou non et leurs mises en forme apparaissant sur le Site sont la propriété de Keosys et sont protégées à ce titre par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.

Tout Internaute s’engage à ne pas les utiliser et à ne permettre à quiconque d’utiliser ces contenus à des fins illégales.

Toute représentation ou reproduction, totale ou partielle, permanente ou temporaire, sur un support informatique et/ou papier, et par quelque procédé que ce soit (notamment par voie de framing*), de l’un ou l’autre des éléments du Site, sans l’accord préalable et exprès de keosys est interdite, et constitue un acte de contrefaçon, qui pourra entraîner des condamnations civiles et/ou pénales. Seule l’impression papier est autorisée aux fins de copie privée à l’usage exclusif du copiste au sens de l’article L122-5 2° du Code de propriété intellectuelle.

Aucun lien hypertexte vers le Site ne peut être installé sans l’accord préalable et exprès de Keosys. (*)action de capter le contenu de pages d’un site Internet pour le transférer sur son propre site Internet par le biais d'un lien hypertexte, en faisant apparaître ledit contenu comme le sien.

3 - Protection des données personnelles

L’Internaute peut être amené à déposer certaines données personnelles en répondant aux formulaires qui lui sont proposés. La saisie de ces données est nécessaire au traitement de la demande de l’Internaute, par Keosys.

Keosys s’engage à respecter les dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés modifiée et prendre toute précaution pour préserver la sécurité des informations nominatives confiées.

L’Internaute peut à tout moment exercer son droit d’accès, de rectification, de suppression ou d’opposition concernant les informations qu’il fournit lors de son inscription ou ultérieurement, auprès de Keosys, par courrier à Keosys, 1, impasse Augustin Fresnel, BP 227, 44815 Saint-Herblain cedex - FRANCE ou par email infos@keosys.com.

4 - Responsabilité

Keosys décline toute responsabilité quant aux éventuels dysfonctionnements pouvant survenir sur le Site et entraîner une perte de données ou une indisponibilité de l’accès aux informations produites sur celui-ci.

Les éléments présentés sur le Site sont susceptibles de modification sans préavis et sont mis à la disposition des Internautes, sans aucune garantie d’aucune sorte, expresse ou tacite.

La présence de liens hypertextes présents sur le Site – quelque soit l’existence préalable ou non de l’accord de Keosys - ne crée pas une solidarité de responsabilité entre Keosys et les propriétaires des autres sites, quant au contenu des sites sur lesquels est redirigé l’Internaute.

Keosys ne peut garantir l’exhaustivité et la véracité des informations présentes sur le Site. De la même manière, Keosys ne peut garantir l’absence de modification par un tiers (intrusion, virus).

En outre, l’Internaute est seul responsable de l’utilisation qu’il fait du contenu du Site. Sauf faute grave exclusive de Keosys, sa responsabilité ne peut être engagée pour des dommages directs et indirects liés à l’utilisation des informations produites sur le Site.

Le code derrière ces pages est conforme aux standards du web tels que définis par le W3C, ce que vous pouvez vérifier en utilisant le validateur éponyme disponible à http://validator.w3.org/, ceci afin d'assurer une compatibilité maximale entre les différentes configurations logicielles et matérielles du marché.

5 - Loi applicable et Compétence judiciaire

L’ensemble des informations diffusées sur le Site et l’utilisation qui en est faite sont soumis exclusivement au droit français. Seuls les tribunaux relevant du ressort de la Cour d’appel de Rennes sont compétents pour connaître des éventuels litiges liés à l’utilisation du Site. Mise à jour le 19 juillet 2010.